(English below)

Identité

Nom du site web : Death Engine

Adresse du site : https://deathengine.net

Propriétaire : Code Records

Responsable de publication : Mickaël Le Diraison – contact@deathengine.net

Code Records – 4 Imp Hent Dall Er Feutan 56550 Belz

Graphisme: Hugues Pzzzzl

Design et Conception: Olivier Roisneau

https://olivier-roisneau.fr

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Crédits

Crédits photos: Olivier Roisneau

Credits graphismes & artworks: Hugues Pzzzzl

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1.Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 2.Article 41 de la loi du 11 mars 1957 3.Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 4.Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle 5.Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 6.Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 7.Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 8.Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 9.Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

Legal Notice

Identify

Website Name: Death Engine

Website address: https://www.deathengine.net

Owner: Code Records

Publication manager: Mickaël Le Diraison – contact@deathengine.net

Code Records – 4 Imp Hent Dall Er Feutan 56550 Belz

Graphics: Hugues Pzzzzl

Design and Conception: Olivier Roisneau

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The site does not collect personal information, and is not subject to declaration to the CNIL. (9) (Replaced by the provisions of the GDPR)

Credits

Photo credits: Olivier Roisneau

Graphics & artwork credits: Hugues Pzzzzl

1.Articles L111-1 and following of the Intellectual Property Code of July 1, 1992 2.Article 41 of the law of March 11, 1957 3.Article L. 226-13 of the Penal Code and the European Directive of October 24, 1995 4. Articles L.335-2 et seq. of the Intellectual Property Code 5. Law No. 78-87 of January 6, 1978, amended by Law No. 2004-801 of August 6, 2004, relating to data processing, files and freedoms 6.Articles 38 and following of law 78-17 of January 6, 1978 relating to data processing, files and freedoms 7.Law of July 1, 1998 transposing directive 96/9 of March 11, 1996 relating to legal protection databases 8. Law No. 2004-801 of August 6, 2004 9. Article 6 of Law No. 2004-575 of June 21, 2004 on confidence in the digital economy

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